M4IDEN

au mieux 4 mois pour le tout …..
surtout que tu saute des etapes dans ton listing

pour continuer la parenthese du ce topic……

je n est pas fait une generaliter
mais moi j ai eu le droit d aller 4 fois au vietnam chez un medecin 4 fois il se sont planter (la 3 eme ca aurait pu me couter cher c etait pas qu un petit rhume)

et en continuant dans le sujet qui fache
vaux mieux avoir de l argent de maniere reconnu quand tu deboule a un hopital
le frere de mon « beauf » a fini a l hopital apres un accident de moto ils l ont penser sans un sous a fait 4 jour sans soins et le 5eme il etait dans une boite ……..
et j ai d autre exemple dans ce genre …..

je le redit je ne fait pas une generaliter mais aller voir un medecin c est vraiment une roulette russe

je dirais moi qu aller voir un medecin la bas c est comme a la roulette russe
tas une chance de tomber sur un incompetant ou alors sur un mec sur qualifier au ptt bonheur la chance(moi a ce ptt jeu la bas je suis un gros poissard):suspect:

…………mais il serait bien davoir une vrai mise au point de la situation
mariage valider? parle t elle francais? etc ……………
sinon vas y avoir beaucoup d hypotheses et continuer a tourner autour du pot

un mariage blanc si il est prouver avec ou sans enfant c est la meme
ca facilite meme pour la garde de l enfant ……..
mais l eternel probleme c est les preuves ………
je me rappelle pas de tout dans les details mais il y a a peu pres un an ils ont ont renforcer les lois sur les mariages de complaisance

en autre….

• En cas de : mariage blanc, défaut de consentement, impuberté, bigamie, polygamie, inceste, absence de publication de bans, incompétence territoriale du maire, identité de sexe, … :
  • ce sont des cas de nullité dite absolue
  • toute personne qui y a intérêt peut demander la nullité
  • le délai est de 30 ans pour en faire la demande
• En cas de : mariage célébré en fraude à la loi, vice du consentement, erreur, violences, défaut du consentement familial pour le mineur ou le majeur en tutelle ou curatelle, … :
  • ce sont des cas de nullité dite relative
  • seuls l’époux de bonne foi ou le procureur de la République peut en demander l’annulation
  • en cas de fraude à la loi, la demande doit être formée dans l’année qui suit le mariage (art. 190-1 c. civ.)
    Dans les autres cas, la demande doit être formée dans un délai de 5 ans à compter du mariage.
• Quelles sont les conséquences ?
  • le mariage est annulé, c’est-à-dire que l’on considère qu’il n’a jamais eu lieu
  • vous n’êtes donc plus marié
  • les enfants d’une telle union conservent leurs droits (ils demeurent des enfants légitimes)
  • l’époux de bonne foi garde les avantages que lui procure le mariage, jusqu’à son annulation (notamment il conserve ce que l’autre a pu lui donner, tandis que l’époux de mauvaise foi devra rendre ce qu’il aura reçu ; il peut même payer des dommages et intérêts)
  • le titre de séjour du conjoint étranger lui est retiré, s’il l’a obtenu en fraude de la loi
    • en ce cas, il est en situation irrégulière
    • il peut être condamné à des sanctions pénales ou être éloigné du territoire par la force (sauf s’il fait partie des personnes protégées)
  • Le fait de contracter un mariage aux seules fins d’obtenir, ou de faire obtenir, un titre de séjour constitue un délit puni de cinq ans d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende (article L. 623 – 1 du CESEDA)

par rapport a la france tout mariage n est valider que si tas fait une demande de retranscription a l etat civil francais
de plus seul le mariage officiel(aupres des autoritees )peu servir pour une telle demande
donc si tu fait juste le ceremonie traditionel aupres de la famille
aucun risque d etre reconnue comme polygamme
c est comme en france seul le mariage civil est reconnu

apres vis a vis du vietnam je passe mon tour….