Nha So Dat

Bonsoir mtjline

il y a quelques temps de cela, un membre du forum avait posté qu’il avait pu récupérer sa maison à Ha Noï .
son pseudo est : TD
(voir dans la rubrique communauté à la page d’accueil, et chercher dans liste des membres,
cette personne pourrait peut être vous aider…)

Ti Ngoc

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bonjour mtjline

vous pouvez envoyer un mp à td pour expliquer votre situation, et lui demander des conseils

Ti Ngoc

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A mon avis, TD a racheté au prix du marché

Bonjour,

Qu’est-ce que vous n’avez pas trouvé ? le nom du forumiste ? – j’ai une histoire un peu dans le sens de la vôtre : j’ai envoyé un message privé à TD hier : peut-être pourras-t-il m’adresser à un avocat ou à la personne qui l’a conseillé pour récupérer sa maison… – si j’ai quelque chose, je vous le fais suivre.

Bien cordialement – Tac Kè

@DédéHeo 157934 wrote:

A mon avis, TD a racheté au prix du marché

oui je crois que tu as raison

salut mtjline.
c’est une affaire familiale bien délicate que tu nous proposes de solutionner. je ne saurais trop te recommander de régler cette affaire sur place. et même en t’y rendant (ton père) il faudra très certainement qu’il se fasse assister d’un avocat en espérant que vous soyez titulaire du titre de propriété.
La femme d’un de nos membres est avocate à HCMV.
Help ! Calimero si tu nous lis peux-tu conseiller notre ami(e) mtjline sur la meilleure voie à suivre.

@thuong19 157988 wrote:

salut mtjline.
c’est une affaire familiale bien délicate que tu nous proposes de solutionner. je ne saurais trop te recommander de régler cette affaire sur place. et même en t’y rendant (ton père) il faudra très certainement qu’il se fasse assister d’un avocat en espérant que vous soyez titulaire du titre de propriété.
La femme d’un de nos membres est avocate à HCMV.
Help ! Calimero si tu nous lis peux-tu conseiller notre ami(e) mtjline sur la meilleure voie à suivre.

Bonjour Thuong 19,

Ayant chez nous un genre d’affaire immobilière à forte ressemblance, et ne pouvant en venir à bout malgré de nombreux avocats, pourriez-vous me dire à qui nous pourrions nous adresser. – merci.

Le fait d’être sur place semble un plus, mais ça n’a rien changé du tout pour nous, le titre de propriété a même été retenu, et non rendu par le Tai nguyen moi truong…. – nous avons un beau récépissé de dépôt… depuis des années auquel il n’a jamais été donné suite – à partir du moment où la partie de famille qui splolie est haute placée ou connait les Autorités, on n’a aucune chance – Les propriétés ne seront pas rendues….Les autorités soutiennent les autochtones et nous les Viet Kieu nous n’avons pratiquement aucune chance de récupérer les biens – Nous nous étions adressés à un service mis en place pour les Viet Kieu, rue Ba Trieu, dont le responsable très aimable nous l’a dit en toutes paroles…… -C’est dûr à avaler, mais si rien n’a changé, je pense que même avec un avocat, le forumiste a peu de chances d’obtenir quoi que ce soit – On nous a même dit que l’argument des « spolieurs » était  » le propriétaire ou co-propriétaire n’a pas réclamé, (même si l’a fait..)donc, c’est l’occupant en place qui est bénéficiaire »..

Je sais que ça parait abominable… mais ça l’est.

Cordialement – Tac Kè

@Tac kè 158005 wrote:

Bonjour Thuong 19,

Ayant chez nous un genre d’affaire immobilière à forte ressemblance, et ne pouvant en venir à bout malgré de nombreux avocats, pourriez-vous me dire à qui nous pourrions nous adresser. – merci.

Le fait d’être sur place semble un plus, mais ça n’a rien changé du tout pour nous, le titre de propriété a même été retenu, et non rendu par le Tai nguyen moi truong…. – nous avons un beau récépissé de dépôt… depuis des années auquel il n’a jamais été donné suite – à partir du moment où la partie de famille qui splolie est haute placée ou connait les Autorités, on n’a aucune chance – Les propriétés ne seront pas rendues….Les autorités soutiennent les autochtones et nous les Viet Kieu nous n’avons pratiquement aucune chance de récupérer les biens – Nous nous étions adressés à un service mis en place pour les Viet Kieu, rue Ba Trieu, dont le responsable très aimable nous l’a dit en toutes paroles…… -C’est dûr à avaler, mais si rien n’a changé, je pense que même avec un avocat, le forumiste a peu de chances d’obtenir quoi que ce soit – On nous a même dit que l’argument des « spolieurs » était  » le propriétaire ou co-propriétaire n’a pas réclamé, (même si l’a fait..)donc, c’est l’occupant en place qui est bénéficiaire »..

Je sais que ça parait abominable… mais ça l’est.

Cordialement – Tac Kè

Hello Tac Ke,
vous avez perdu dans cette affaire?
C’est un peu lourdingue ce que vous dites…nous sommes en 2013, il y a des lois et si vous possedez les docs officiels, meme si vous vivez a l’etranger, vous pouvez avoir gain de cause.
Ce que vous dites n’est pas abominable mais stupide, chaque cas est un cas particulier.
« nombreux avocats!?! » grosse affaire alors…et vous avez laisse tombe malgres tout ces avocats!?!
Cordialement
le poussin perplexe

@Tac kè 158005 wrote:

Bonjour Thuong 19,

Ayant chez nous un genre d’affaire immobilière à forte ressemblance, et ne pouvant en venir à bout malgré de nombreux avocats, pourriez-vous me dire à qui nous pourrions nous adresser. – merci.

Le fait d’être sur place semble un plus, mais ça n’a rien changé du tout pour nous, le titre de propriété a même été retenu, et non rendu par le Tai nguyen moi truong…. – nous avons un beau récépissé de dépôt… depuis des années auquel il n’a jamais été donné suite – à partir du moment où la partie de famille qui splolie est haute placée ou connait les Autorités, on n’a aucune chance – Les propriétés ne seront pas rendues….Les autorités soutiennent les autochtones et nous les Viet Kieu nous n’avons pratiquement aucune chance de récupérer les biens – Nous nous étions adressés à un service mis en place pour les Viet Kieu, rue Ba Trieu, dont le responsable très aimable nous l’a dit en toutes paroles…… -C’est dûr à avaler, mais si rien n’a changé, je pense que même avec un avocat, le forumiste a peu de chances d’obtenir quoi que ce soit – On nous a même dit que l’argument des « spolieurs » était  » le propriétaire ou co-propriétaire n’a pas réclamé, (même si l’a fait..)donc, c’est l’occupant en place qui est bénéficiaire »..

Je sais que ça parait abominable… mais ça l’est.

Cordialement – Tac Kè

Ce que dit Tac Kè me semble etre la réalité.

En plus être propriétaire ne veux rien dire : Ca va du 100% illégal (On squatte une administration, ou un terrain non constructible) au 100% légal (on est dans le nouveau cadastre et l’acte de propriété a été délivré quand les taxes ont été payées.)

J’avais dit que tous les numéro avaient changés et avaient été remis à lmplat vers 2005. Mais certains quartiers n’ont pas changer depuis 1954. Par exemple, la rue Ly Nam Dé pour une raison précise : Tout ce quartier appartient à l’armé et n’a pas été privatisé. Les gens construisent quand même! Et parfois, ils les vendent LOL

Même pour les terrains « privés » l’Etat VN est propriétaire, « l’acte de propriété » n’est qu’un « certificat de droit d’usage« 

@thuong19 157988 wrote:

salut mtjline.
c’est une affaire familiale bien délicate que tu nous proposes de solutionner. je ne saurais trop te recommander de régler cette affaire sur place. et même en t’y rendant (ton père) il faudra très certainement qu’il se fasse assister d’un avocat en espérant que vous soyez titulaire du titre de propriété.
La femme d’un de nos membres est avocate à HCMV.
Help ! Calimero si tu nous lis peux-tu conseiller notre ami(e) mtjline sur la meilleure voie à suivre.

C’est fait via mp.
Calimero

@DédéHeo 158015 wrote:

Ce que dit Tac Kè me semble etre la réalité.

En plus être propriétaire ne veux rien dire : Ca va du 100% illégal (On squatte une administration, ou un terrain non constructible) au 100% légal (on est dans le nouveau cadastre et l’acte de propriété a été délivré quand les taxes ont été payées.)

…..
Même pour les terrains « privés » l’Etat VN est propriétaire, « l’acte de propriété » n’est qu’un « certificat de droit d’usage« 

Parfois en France, cela ne se passe pas comme ca aussi que l’etat reprends un terrain? -les projets d’aeroport, de routes, de pylones…
Je le redis: chaque cas est un cas particulier…pas mal de personnes generalise trop dans ce forum. Ce n’est pas bisonours mais ce n’est pas non plus le far-west.
Calimero

@calimero 158035 wrote:

Je le redis: chaque cas est un cas particulier…pas mal de personnes generalise trop dans ce forum. ………
Calimero

grand merci Calimero pour l’aide apportée à mtjline
en ce qui concerne la généralisation, il en est de même lors des démarches pour la conservation (ou la récupération) de la nationalité Viêtnamienne . le pays est un pays de droit. Je pense qu’il essaye de faire appliquer les textes de loi en essayant de ne pas se faire berner par des gens peu scrupuleux venu d’ailleurs, tout en favorisant celles et ceux qui ont choisi de vivre le destin du Vietnam au pays avec ses difficultés et ses progrès en cas de litige.

OK je ne me suis pas bien fait comprendre.
1) Le certificat d’usage, c’est du béton, comme un acte de propriété en France.
2) Tout le monde n’en a pas un car nous venons du système précédent Communistes communiste qu’on appelait « l’époque de l’économie subventionnée » qui a duré de 1954 (sud 75) à 1995.

Dans ces temps là, on était logé par l’administration qui nous employait. Et il y avait juste des certificat de résidence. Les anciens propriétaires conservaient leur acte de propriété du temps des Français, si ils continuaient à occuper le logement.

Sur cette basse, vers 2000 on est passé a un système de cadastre « Communiste de Marché ».

Donc dans la plupart des cas, les gens sont devenu propriétaire du logement qu’ils étaient autorisés à occuper si les quartiers ont été privatisés.

Et si ils ont payé les taxes notariales, (très élevées, parfois 100 000 kDong), ils ont reçu leur acte de propriété.

Il y a beaucoup de cas intermédiaires (taxes non payées, terrains non privatisés ETC)

Mais s’ils ont obtenu leur acte de propriété, faut leur faire un procès de 10 ans pour les déloger !

Bonsoir,

Je n’avais pas vu votre réponse : excusez moi d’y répondre sans doute avec retard..

Non je ne suis pas une affabulatrice…. je suis même juriste de formation, donc je connaissais toutes les nuances de l’affaire, et je n’ai pas perdu ainsi que vous le dites – mon mari, disons en gros car le forum n’est pas un lieu d’épanchement, a hérité d’une maison selon testament en bonne et due forme déposé chez un notaire – les occupants de cette maison, demi-frères et demi-soeur, n’ont aucun droit car ils ne sont pas dans la ligne héréditaire….. – nous avons contact quatre ou cinq avocats, dont la dernière il y a trois ou quatre ans, et qui nous a dit tout de go que nous ne pourrions jamais récupérer quoi que ce soit… à l’époque parce que mon mari n’avait pas la nationalité vietnamienne…. – Maintenant il l’a reprise, mais ça ne change pas grand chose –

Je ne voudrais pas être désagréable mais s’il y a des lois…. elles ne sont pas appliquées à Hanoi, surtout lorsqu’on est en présence de personnes haut-placées (je n’insisterai pas sur leur pouvoir) –

Donc, jamais mon mari ne récupérera ce qui lui est dû – le titre de propriété a été demandé à Tai Nguyen mot truong à Hanoi « aux fins de traduction puisqu’il était en français, pour le mettre en conformité »…. et ainsi que je le disais, nous avons un récépissé.. que jamais on n’a voulu nous échanger – donc on nous a volé (il faut bien employer le terme) le titre de propriété –

Je n’irai pas plus loin, je ne suis même plus en colère, je suis très déçue d’un pays que j’apprécie par ailleurs mais je me souviens bien de la chute d’une fable de La Fontaine « selon que vous serez puissants ou misérables, les jugements de Cour vous rendront noirs ou blancs… » – Franchement lamentable.

Cordialement – Tac Kè

@Tac kè 158115 wrote:

Bonsoir,

Je n’avais pas vu votre réponse : excusez moi d’y répondre sans doute avec retard..

Non je ne suis pas une affabulatrice…. je suis même juriste de formation, donc je connaissais toutes les nuances de l’affaire, et je n’ai pas perdu ainsi que vous le dites – mon mari, disons en gros car le forum n’est pas un lieu d’épanchement, a hérité d’une maison selon testament en bonne et due forme déposé chez un notaire – les occupants de cette maison, demi-frères et demi-soeur, n’ont aucun droit car ils ne sont pas dans la ligne héréditaire….. – nous avons contact quatre ou cinq avocats, dont la dernière il y a trois ou quatre ans, et qui nous a dit tout de go que nous ne pourrions jamais récupérer quoi que ce soit… à l’époque parce que mon mari n’avait pas la nationalité vietnamienne…. – Maintenant il l’a reprise, mais ça ne change pas grand chose –

Je ne voudrais pas être désagréable mais s’il y a des lois…. elles ne sont pas appliquées à Hanoi, surtout lorsqu’on est en présence de personnes haut-placées (je n’insisterai pas sur leur pouvoir) –

Donc, jamais mon mari ne récupérera ce qui lui est dû – le titre de propriété a été demandé à Tai Nguyen mot truong à Hanoi « aux fins de traduction puisqu’il était en français, pour le mettre en conformité »…. et ainsi que je le disais, nous avons un récépissé.. que jamais on n’a voulu nous échanger – donc on nous a volé (il faut bien employer le terme) le titre de propriété –

Je n’irai pas plus loin, je ne suis même plus en colère, je suis très déçue d’un pays que j’apprécie par ailleurs mais je me souviens bien de la chute d’une fable de La Fontaine « selon que vous serez puissants ou misérables, les jugements de Cour vous rendront noirs ou blancs… » – Franchement lamentable.

Cordialement – Tac Kè

Bonsoir take,
relisez moi bien…Je vous avais pose la question si vous avez perdu dans ce conflit? Est ce que vous avez renonce a reprendre l’heritage ? Si vous le voulez nous pouvons discuter en mp…je ne connais pas du tout les lois de sucession au vietnam mais ma femme oui. Elle peut consulter vos docs et si c’est jouable, elle le dira a votre mari, il parle vietnamien?
Cordialement.
Calimero

bonsoir Calimero,

Nous n’avons rien perdu :nous n’avons jamais renoncé à l’héritage…. nous n’avons jamais pu obtenir la restitution de cette maison qui a une certaine valeur à Hanoi – le problème est sans doute que c’est ancien (le testament léguant celle-ci à mon mari ayant été fait du temps des Français..) – Votre épouse est où ? – nous partons dans un premier temps sous quelques jours à Hanoi et fin novembre à Saigon – Pensez-vous qu’on pourrait en parler soit dans la capitale soit à Saigon ??? – bien sûr mon mari parle couramment Vietnamien sans souci.. – Merci de votre avis –

Bonne soirée – Cordialement – Tac Kè

J’ai plusieurs de mes grand oncles et tantes qui possèdent encore les titres de propriété des rizières, des maisons, des villas et des immeubles avant 1975 dans le Sud. Ils sont prêts à partager 50/50 de la valeur obtenue avec n’importe quel avocat s’il accepte de travailler en « no win no fee ».

Est-ce qu’un avocat VN a déjà travaillé en « no win no fee » ? C’est quand même un concept ultra libéral.

J’ai une histoire un peu l’inverse de celle-ci.

Mon beau-père possédait une maison (plus ou moins délabrée) mais sur un terrain relativement grand (de l’ordre de 300 m2) dans un bon quartier de HCMV (Q3).

À sa mort en 1988, l’ensemble des héritiers, c’est-à-dire les 8 frères et sœurs des 9 de la fratrie initiale, se mettent d’accord pour donner cet héritage au frère ainé (appelé B pour la suite de l’histoire) qui, à la mort de leur mère alors qu’ils étaient en bas âge, s’est occupé avec la plus grande sollicitude, des frères et sœurs plus jeunes.
Aucun problème pour ceux qui habitent au Vietnam, formalités faites en quelques heures, formalités simples également pour ceux qui vivent en Suisse et en France et qui ont quitté le Vietnam depuis longtemps et légalement. Il reste le cas d’un beau-frère (appelé C pour la suite de l’histoire) qui a quitté le Vietnam en 1977 comme boat-people et vit aux USA (il regrette amèrement maintenant de l’avoir fait). Impossible de faire le transfert, pour l’administration vietnamienne parce que, C on ne sait pas où il est, on ne veut pas savoir où il est, et il est impossible de faire quoi que ce soit. C peut bien faire tous les papiers, notariés ou non, qu’il veut depuis les USA, cela ne sert à rien.

Mais on fait comprendre à B, qu’il peut mettre un peu d’huile dans les rouages de l’administration et que là, on trouvera une solution. B se refuse obstinément à ce genre de procédé. Ce en quoi je l’approuve totalement sur un plan éthique mais pas vraiment efficace en pratique.

Les choses en sont restées là durant plusieurs années, jusqu’à ce que le fils de B, l’un de mes neveux, dise à B : « papa, laisse-moi faire, je vais m’occuper de cette affaire ». Mon neveu va alors déverser une burette d’huile dans les rouages administratifs et, miracle, B rentre en possession de la maison et du terrain.

Maintenant, B a démoli l’ancienne maison, y a fait construire une magnifique maison de 6 étages, en loue les deux premiers à une entreprise (dans laquelle travaille l’un de ses petits-fils) et vit avec la famille de l’une de ses filles dans les autres étages. C’est notre point de chute lorsque nous allons à HCMV.

Grâce à l’ascenseur, aucun problème pour B, âgé maintenant de 88 ans, qui, s’il a gardé toute sa tête, est un peu handicapé physiquement.
C’est un beau-frère pour lequel j’ai beaucoup d’estime et d’affection.

@abgech 158132 wrote:

J’ai une histoire un peu l’inverse de celle-ci.

Mon beau-père possédait une maison (plus ou moins délabrée) mais sur un terrain relativement grand (de l’ordre de 300 m2) dans un bon quartier de HCMV (Q3).

À sa mort en 1988, l’ensemble des héritiers, c’est-à-dire les 8 frères et sœurs des 9 de la fratrie initiale, se mettent d’accord pour donner cet héritage au frère ainé (appelé B pour la suite de l’histoire) qui, à la mort de leur mère alors qu’ils étaient en bas âge, s’est occupé avec la plus grande sollicitude, des frères et sœurs plus jeunes.

.C’est un beau-frère pour lequel j’ai beaucoup d’estime et d’affection.

Bonsoir abgech

ton récit fait résonner en moi ces paroles de ma mère:

« anh, em như là ngón tay « 

« Nhà có phúc … »

Ti Ngoc

@mtjline 157921 wrote:

Bonjour tous le monde.

depuis 1978, nous avons perdu la trace de notre famille au Vietnam. Grâce à Internet, nous les avons retrouvés.

Mon père apprend que sa mère lui a légué une parcelle de terrain pour qu’il puisse rentrer et qu’elle l’a laissé en gestion à un des frères à mon père.

Nous les avons retrouvé il y a 1 mois de cela.

Ce matin j’apprends par des membres de la famille encore à Ho Chi MInh ville que le frère qui avait la gestion de sa parcelle tente de faire titulariser la parcelle à son nom.

Il a déjà éffectué les démarche , il lui reste plus qu’à fournir les timbres fiscaux et un « dessous de table »…?

Je tente de stopper en urgence cette titularisation. Mais « urgence » à 10 000km de distance…

Je ne sais pas quel avocat prendre, si c’est un avocat qu’il faut prendre, à qui m’adresser pour stopper cette démarche et signifier que mon père est encore vivant et prêt à rentrer.

Quelqu’un peut il me guider dans cette démarche? ou des témoignages de même cas?

Merci de votre aide.

Mtj

Bonjour Mtjline,

Je travaille dans l’immobiler au Vietnam et je connais tres bien ce problem. Pour l’instant, il faut demander votre mere qui evovoie la lettre de pétition a la Comite de populaire du quartier (district) qui est en gention de ce terrain si le frere de votre pere ne recois pas encore le livre rouge (sổ đỏ) a la main. Dans ce lettre, votre mere raconte touts. Si meme, votre mere envoie avec ce lettre les papier prouvant ce terrain qui est à votre mere et en gestion de le frere de votre mere. Le Departement des resource et de l’environement (So Tai Nguyen Moi Truong) n’est pas approuve l’acte de propriete pour le frere de votre pere si un de ses membre envoie la lettre de petition malgre il s paye le taxe sur son nom.

Pour plus de renseignement, merci de m’envoyer PM ou m’appeller: 0084 908 066698.

Bon courage

Jennifer

merci jennifer pour l’aide apportée à Mtjiline:friends:

Bonjour Mtjline, et surtout, NE JAMAIS ENVOYER OU CONFIER DES DOCUMENTS ORIGINAUX, mais de (bonnes) photocopies. Les scanners en font de très semblables, couleurs comprises.)
Voir hélas, votre problème de simple récépissé.
Bonne chance.

Bonjour Abuelita,

Je suis la conversation concernant Mtijine puisque mon mari est dans un cas similaire..

Hélas pour les documents, à Tay nguyen mot truong, ils exigent le document (titre de propriété) original – de là tout nos déboires puisqu’il ne l’ont jamais rendu et qu’ils ont dû faire « affaire » avec les occupants sans titre, une histoire de gros sous sans doute…. lol – Donc juste un récépissé.de pièces dont nous n’avons jamais faire rien, pas même auprès d’avocat..

Cordialement – Tac Kè

@DédéHeo 158130 wrote:

Est-ce qu’un avocat VN a déjà travaillé en « no win no fee » ? C’est quand même un concept ultra libéral.

Non, la 1er consultation peut etre « free » pour que l’avocat puisse juger ses chances de gagner grace aux docs. que son client lui fournit. L’avocat a des frais: services, administration, recherches…
A ma connaissance je ne connais pas de cabinets d’avocats comme cela ici.
Ce genre de cabinet acceptant ce deal doit etre capable de pouvoir subsister à des longs procès.
Je ne suis pas un homme de loi, mais dans ce genre de metier, l’obligation de resultat n’est pas exigée…
Calimero

@Tac kè 158152 wrote:

Bonjour Abuelita,

Je suis la conversation concernant Mtijine puisque mon mari est dans un cas similaire..

Hélas pour les documents, à Tay nguyen mot truong, ils exigent le document (titre de propriété) original – de là tout nos déboires puisqu’il ne l’ont jamais rendu et qu’ils ont dû faire « affaire » avec les occupants sans titre, une histoire de gros sous sans doute…. lol – Donc juste un récépissé.de pièces dont nous n’avons jamais faire rien, pas même auprès d’avocat..

Cordialement – Tac Kè

Bonsoir Tac Ke,
je vous contact par mp.

Calimero